Passer commande sur notre site www.hbomba.com ou www.hbomba.fr vaut acceptation des présentes CGV et conditions de retour.

 

En effectuant un achat sur le site www.hbomba.com ou www.hbomba.fr, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales de Vente (CGV) ainsi que les Conditions de Retour énoncées ci-dessous. Nous vous encourageons à prendre le temps de consulter ces documents avant de finaliser votre commande.

 

Restrictions et Interdictions : Certains pays imposent des restrictions ou des interdictions spécifiques sur certaines catégories d'œuvres. Nous vous prions de vérifier attentivement que votre achat respecte les lois de votre pays pour éviter tout problème éventuel, tel que des retenues en douane ou la destruction des œuvres. Par exemple, certains pays peuvent avoir des réglementations strictes concernant la nudité, la représentation religieuse, ou d'autres contenus sensibles. Nous déclinons toute responsabilité dans ces cas particuliers, et aucun remboursement ne pourra être demandé en cas de non-conformité aux réglementations locales.

 

Les présentes CGV détaillent les modalités de vente et de livraison de nos produits, les conditions de paiement, les droits de rétractation, ainsi que d'autres informations essentielles relatives à votre achat. Les Conditions de Retour définissent les procédures et conditions applicables en cas de retour d'un produit.

 

En passant commande sur notre site, vous acceptez expressément les termes et conditions énoncés dans ces documents. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une quelconque des dispositions, nous vous prions de ne pas effectuer d'achat sur www.hbomba.com ou www.hbomba.fr.

 

Veuillez noter que nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces CGV et conditions de retour à tout moment. Toute modification sera publiée sur notre site, et il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces documents.

 

1. Champ d'application :

1.1 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions conclues sur le site www.hbomba.com ou www.hbomba.fr.

 

2. Produits :

2.1 Les œuvres originales mises en vente sont créées par l'artiste lui-même, Julien Cuper, dit HBomba, enregistré en tant qu'artiste-auteur.

2.2 Les descriptions, les images et couleurs des œuvres sont aussi précises que possible, mais des variations peuvent survenir en raison de la nature artisanale de chaque pièce et les caractéristiques de vos écrans.

 

3. Commandes :

3.1 La passation de commande sur le site constitue une offre d'achat de votre part.

3.2 HBomba Estate Original Artwork se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème d'approvisionnement, d'erreur de prix, ou pour toute autre raison.

 

4. Prix et Paiement :

4.1 Les prix affichés sont en euros et H.T. HBomba Estate Original artwork n'est pas assujetti à la TVA sur les œuvres produites par l'auteur lui-même (TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts). En revanche la TVA est inclue et dû sur les frais de transports.

4.2 Les paiements peuvent être effectués uniquement par les modes de paiement proposés et sont réalisés via une passerelle de paiement sécurisée.

 

5. Livraison :

5.1 Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et dépendent du lieu de livraison.

5.2 Les délais de livraison peuvent varier en fonction du lieu et de la disponibilité des œuvres en atelier.

5.3 Pour les commandes hors de l'Union européenne, veuillez noter que des frais de douane peuvent être exigibles et devront être réglés au transporteur à réception de votre commande. En cas de refus de votre part de régler ces frais de douane, la marchandise sera réexpédiée, et aucun remboursement ne pourra être demandé de notre part. Nous vous encourageons vivement à vous renseigner sur les taux de dédouanement en vigueur dans votre pays afin d'éviter toute surprise à la réception de votre commande.

 

6. Droit de Rétractation :

6.1 Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

6.2 Les frais de retour sont à la charge du client y compris les frais douaniers.

 

7. Propriété Intellectuelle :

7.1 Tous les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres restent la propriété de Julien Cuper, dit HBomba.

7.2 L'achat d'une œuvre n'accorde pas au client le droit de reproduire, distribuer ou utiliser l'œuvre à des fins commerciales sans autorisation préalable.

 

8. Confidentialité :

8.1 Les informations personnelles des clients sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

 

9. Litiges :

9.1 En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable.

9.2 En cas d'échec, les tribunaux français seront compétents pour régler tout litige découlant des présentes conditions générales de vente.

​1. Collecte de l'Information :

 

1.1 Nous collectons des informations personnelles lorsque vous visitez notre site, effectuez un achat ou interagissez avec nos services.

 

1.2 Les informations collectées peuvent inclure votre nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de paiement, etc.

 

2. Utilisation des Informations :

 

2.1 Les informations collectées sont utilisées pour traiter vos commandes, personnaliser votre expérience sur le site, et pour vous fournir des informations sur nos produits et services.

 

2.2 Nous pouvons également utiliser ces informations pour améliorer notre site, personnaliser les offres promotionnelles, et pour des analyses internes.

 

3. Protection des Informations :

 

3.1 Nous mettons en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos informations personnelles contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

 

4. Cookies :

 

4.1 Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tous les cookies ou vous alerter lorsqu'un cookie est envoyé.

 

5. Partage des Informations :

 

5.1 Nous ne vendons, n'échangeons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement, sauf si cela est nécessaire pour fournir un service demandé (par exemple, l'expédition d'une commande).

 

6. Consentement :

 

6.1 En utilisant notre site, vous consentez à notre Politique de Confidentialité.

 

7. Droits des Utilisateurs :

 

7.1 Vous avez le droit de demander l'accès, la rectification, la suppression ou la limitation du traitement de vos informations personnelles.

 

7.2 Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons légitimes.

 

8. Modifications de la Politique de Confidentialité :

 

8.1 Nous nous réservons le droit de mettre à jour notre Politique de Confidentialité en fonction des changements de nos pratiques de traitement des données. Toute modification sera publiée sur cette page.

 

9. Contact :

 

9.1 Pour toute question concernant notre Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter à contact@hbomba.com.

Délai de Retour : Les retours ne seront acceptés que dans les 15 jours suivant la réception de l'œuvre originale.

 

Condition Rigoureuse de l'Œuvre : L'œuvre doit être retournée dans son état d'origine, sans aucun signe d'utilisation ou de dommage.

 

Frais de Retour Intégralement à la Charge du Client : Tous les frais de retour, y compris les frais douaniers, sont à la charge exclusive du client. Veuillez noter que ces frais éventuels seront déduits du montant du remboursement, le cas échéant.

 

Notification Immédiate Obligatoire : Les clients doivent notifier immédiatement leur intention de retourner l'œuvre.

 

Remboursement Sous Conditions : Le remboursement sera soumis à une inspection rigoureuse de l'œuvre, si des altérations sont constatées, il n'y aura pas de remboursement.

 

Exclusions Strictes : Les œuvres personnalisées ou altérées par le client ne seront en aucun cas acceptées en retour.

 

Retours Internationaux Strictement Réglementés : Les clients doivent se conformer scrupuleusement aux réglementations douanières pour les retours internationaux et respecter les normes d'emballage. Tout manquement entraînera un rejet du retour.

 

Communication Formelle Requise : Toutes les demandes de retour doivent être soumises par écrit avec des détails complets justifiant le motif du retour.